Dans l’écrin feutré de leurs études, les notaires sont quelquefois témoins de scènes familiales ubuesques autour de secrets de famille bien gardés jusqu’à l’ouverture d’une succession.
Lorsqu’il s’agit d’évoquer leur succession, certaines personnes pensent qu’avec le patrimoine qu’elles laissent, leurs héritiers seront à l’écart du besoin, sans penser aux conséquences potentiellement désastreuses de l’impréparation. Or, mettre en place une stratégie pour rétablir une égalité, privilégier certains proches ne faisant pas partie des héritiers réservataires, et limiter le poids des droits de succession à payer pour ceux qui restent nécessite de s’y prendre bien en amont.
Quelle que soit votre histoire familiale, il est toujours pertinent d’établir le plus tôt possible votre plan successoral. Si votre vie est jalonnée d’une ou plusieurs unions, d’autant plus si de celles-ci sont nés des enfants, il devient indispensable de s’atteler à la tâche pour éviter à votre famille de s’embourber dans des conflits familiaux délétères.
Le plan successoral : définition et objectifs
L’anticipation de la transmission de votre patrimoine est essentielle pour maintenir de bonnes relations familiales une fois que vous ne serez plus là.
En effet, si vous voulez limiter les risques de conflits, il est plus que conseillé de prévoir l’organisation de la dévolution patrimoniale, les orientations de protection au sein de votre couple, et les options pour l’équité intrafamiliale.
Il se peut que vous ayez aussi à anticiper votre potentielle incapacité à gérer vos propres biens. Ou peut-être souhaitez-vous protéger une personne vulnérable au sein de votre famille ?
Grâce au plan successoral, vous pouvez simuler et définir les meilleures stratégies et actions pour :
– Structurer la détention de votre patrimoine pour en faciliter la transmission ;
– Orchestrer et optimiser la distribution de legs à vos héritiers ;
– Définir vos besoins en assurance vie ;
– Anticiper la planification des donations ;
– Faciliter le règlement de votre succession par son liquidateur ;
– Limiter les frais et impôts à payer après votre décès.
Le plan successoral peut également inclure des volontés spécifiques que seul le testament permet de réaliser ou vos souhaits quant à l’organisation de la cérémonie funéraire.
L’enjeu des liquidités et des legs
Le règlement d’une succession, même pour les cas les plus simples, peut prendre plus de 12 mois, alors que les cas les plus complexes peuvent durer plusieurs années… Par conséquent, même un patrimoine important, s’il n’est pas adossé à des liquidités en rapport avec les droits de succession dont il faudra s’acquitter, peut rendre vos héritiers financièrement vulnérables, et les forcer à vendre certains biens dans l’urgence.
Exemple : si vous êtes à la tête d’une ou plusieurs entreprises, si vous détenez des immeubles en locatif ou encore des actions, le capital sera probablement conséquent. Certes, vos héritiers en bénéficieront, une fois la succession clôturée, mais ils auront quand même besoin de liquidités au moment du décès pour payer les droits.
D’où l’intérêt de planifier la stratégie adéquate pour éviter de laisser derrière soi une succession litigieuse et chaotique.
Enfin, établir votre plan successoral vous permettra d’acter des legs à qui bon vous semble, en limitant les frais. Cette réflexion est d’autant plus pertinente si vous avez des enfants issus d’une première union ou des enfants encore mineurs.
Les outils de planification successorale
L’assurance vie est un outil très efficace pour constituer un patrimoine important à transmettre à vos descendants, ou bien pour optimiser la succession en prévoyant des liquidités afin de régler les impôts.
Les différents types de donations constituent également des options de choix dans des contextes familiaux particuliers.
Tous les outils de gestion existants doivent être scrupuleusement considérés avant de trancher. Le notaire est le professionnel de premier choix pour vous conseiller afin de faire les choix les plus appropriés, dans le but de mettre en œuvre la meilleure stratégie.
Le plan successoral représente un moyen salutaire de vous assurer que toutes vos volontés seront respectées, de votre vivant et lorsque vous ne serez plus là, et de la manière la plus avantageuse en matière fiscale.
On notera que les objectifs de la planification successorale sont différents d’une personne à l’autre et d’une famille à l’autre. Dès lors, pour ne pas que l’héritage transmis donne lieu à des règlements de comptes, mieux vaut anticiper. Et, en cas de changement dans votre vie matrimoniale ou familiale, il conviendra de vérifier que votre plan successoral est toujours en adéquation avec votre nouvelle situation.
Une fois l’exercice réalisé et votre plan successoral en place, vous vous sentirez libéré(e) d’un poids et fier(e) d’avoir organisé votre suite pour le bien des vôtres.
(Crédit photo : iStock / monkeybusinessimages)