Après le décès d’un proche, la famille du défunt doit remplir un certain nombre de démarches, notamment celles qui sont liées à l’organisation des obsèques. Pourtant, face au choc de la nouvelle et de la disparition de l’être cher, ces différentes formalités peuvent paraître complexes.
Pour vous guider à travers ces différentes étapes, voici un récapitulatif de toutes les démarches importantes qui précèdent et suivent les obsèques du défunt.
Les démarches à faire dans les 24 heures après le décès
Dans les heures qui suivent le décès du défunt, la famille de celui-ci doit déjà procéder à différentes formalités incontournables. Il s’agit notamment de :
- Faire constater le décès par un médecin ;
- Obtenir le certificat de décès ;
- Faire le choix du don d’organes ou du don du corps à la science ;
- Procéder à l’enregistrement de la déclaration de décès, auprès de la mairie de la commune où est décédé le défunt ;
- Contacter une entreprise de pompes funèbres pour commencer l’organisation des obsèques ;
- Rédiger un avis ou un faire-part de décès, à l’attention des proches, de la famille et des connaissances du défunt.
À noter : si le défunt décède dans un établissement médical (comme un hôpital ou une maison de retraite), c’est la direction de la structure qui prend en charge la déclaration de décès du défunt. De même, après un décès à domicile, l’entreprise de pompes funèbres peut décharger la famille de cette formalité.
Dans tous les cas, la déclaration de décès doit être réalisée dans les 24 heures, et nécessite que la famille réunisse certaines pièces justificatives, comme une pièce d’identité du défunt, son livret de famille ou encore son certificat de décès remis par le médecin.
Les démarches à entreprendre pour l’organisation des obsèques
L’étape suivante consiste automatiquement à organiser les obsèques du défunt. À ce titre, il faut par exemple se décider entre la crémation ou de l’inhumation, faire le choix de la sépulture, régler les détails concernant la concession du cimetière ou le columbarium, contacter le crématorium en cas de crémation, organiser le transport du corps, organiser la cérémonie funéraire, choisir un cercueil, ou encore assister à la mise en bière.
De manière générale, l’entreprise de pompes funèbres mandatée par la famille assiste cette dernière tout au long de l’organisation, y compris pour certaines décisions difficiles. De même, elle peut entreprendre des démarches de vérification, afin de savoir si le défunt avait souscrit une assurance obsèques.
Les démarches qui suivent les obsèques du défunt
Toutes les démarches qui suivent le décès du défunt concernent les différents organismes et interlocuteurs à prévenir. Il s’agit par exemple de la caisse d’assurance maladie (CPAM), à qui il faut faire parvenir une copie de l’acte de décès, ou encore de la banque de la personne décédée, afin de notamment faire fermer les comptes.
Au même titre, l’employeur, les impôts, le propriétaire, la mutuelle et l’assurance vieillesse du défunt doivent eux aussi recevoir une copie de l’acte de décès.
Enfin, il ne faut pas oublier de résilier les contrats des différents prestataires de service, comme les fournisseurs d’électricité, d’accès internet, de téléphonie ou de gaz.
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